octobre
26
2009
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SEMAINE 44

LUNDI 26 OCTOBRE 2009
À 11h00 : Rencontre avec Olivier Kaeppelin, délégué aux Arts plastiques, dans le cadre de la Mission Culture PLF 2010
À 16h00 : Suite de la discussion de la première partie du projet de Loi de finance pour 2010

MARDI 27 OCTOBRE 2009
À 09h00 : Vote sur les crédits de la mission Enseignement scolaire
À 11h30 : Réunion du groupe UMP avec François Fillon, Premier Ministre
À 14h00 : Audition de Christian Noyer, Gouverneur de la Banque de France, dans le cadre de la Commission des Finances, de l’Économie générale et du contrôle budgétaire
À 15h00 : Questions au Gouvernement
À 16h00 :
– Vote personnel sur le projet de loi de finances pour 2010
– Projet de loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2010
À 17h00 : Vote sur les crédits des missions :
– Économie : Développement des entreprises et de l’emploi et vote sur les articles 53 et 54, rattachés  –  Tourisme – Commerce extérieur – Statistiques et études économiques ; stratégie économique et fiscale ; compte spécial  « Accords monétaires internationaux »
– Plan de relance de l’économie ; compte spécial prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
À 21h30 : Suite de la discussion du projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010

MERCREDI 28 OCTOBRE 2009
À 08h30 : Petit-déjeuner avec Frédéric Mitterrand, Ministre de la Culture et de la Communication
À 09h00 : Vote sur les crédits de la mission Sport, Jeunesse et vie associative et sur l’article 60, rattaché
À 15h00 : Questions au Gouvernement
À 16h00 : Suite de la discussion du projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010
À 16h15 : Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables : Prévention des risques ; Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer – Énergie – Transports aériens et météorologie ; budget annexe  Contrôle et exploitation aériens – Transports routiers, ferroviaires, fluviaux et maritimes ; comptes spéciaux Contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; Avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres
À 19h00 : Audition d’Alain Juppé et Michel Rocard, co-Présidents de la Commission sur l’emprunt général, dans le cadre de la Commission des Affaires économiques
À 21h30 : Suite de la discussion du projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010

JEUDI 29 OCTOBRE 2009
À 09h00 : Vote sur les crédits de la mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales : Politique de l’agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural – Sécurité alimentaire
À 09h30 : Suite de la discussion du projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010
À 15h00 :
– Suite de la discussion du projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010
– Vote sur les crédits de la mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales : Politique de l’agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural – Sécurité alimentaire
À 17h00 :
– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de Finances pour 2010
– Examen et vote sur les crédits des missions : Engagements financiers de l’État ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines : gestion fiscale et financière de l’État et du secteur public local, facilitation et sécurisation des échanges ; Remboursements et dégrèvements ; Et sur les comptes spéciaux Participations financières de l’État et Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics
À 21h00 : Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration

VENDREDI 30 OCTOBRE 2009
À 09h30 : Suite de la discussion du projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010
À 15h00 : Suite de la discussion du projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010
À 21h30 : Suite de la discussion du projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2010

DIMANCHE 1er NOVEMBRE 2009
À 11h00 : Cérémonie d’hommage au cimetière de Thiais à l’occasion de la Toussaint