MARDI 13 OCTOBRE 2009

À 16h00 : Vote solennel sur le Projet de loi relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne

À 16h45 :
– Audition de M. Christian FRÉMONT, Directeur de cabinet du Président de la République, sur le projet de budget de la Présidence de la République pour 2010
– Examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946)
– Examen et vote sur les crédits des missions :
   — Outre-mer
   — Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation, et sur l’article 51, rattaché
   — Action extérieure de l’État
– Examen des crédits de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Stratégie des finances publiques et modernisation de l’État ; conduite et pilotage des politiques économique et financière

À 21h30 : Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
– Examen et vote sur les crédits des missions Défense :
  — Préparation de l’avenir
  — Budget opérationnel de la défense
  — Régimes sociaux et de retraite ; vote sur le compte spécial Pensions

MERCREDI 14 OCTOBRE 2009

À 09h30, 16h15 & 21h00 : Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général)

À 11h30 : Audition de M. Olivier Kaeppelin, Délégué aux arts plastiques, Délégation aux arts plastiques et M. Patrick Juré, adjoint au délégué

À 17h00 : M. Arnaud ROFFIGNON, Conseiller budgétaire du Ministre de la Cuture

JEUDI 15 OCTOBRE 2009

À 09h30 : Éventuellement, suite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) (M. Gilles CARREZ, Rapporteur général)

À 15h00 :  Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
– Examen et vote sur les crédits des missions :
  — Politique des territoires
  — Médias et sur les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien et Avances à l’audiovisuel

– Examen des crédits de la mission Gestion des finances publiques et des ressources humaines : Fonction publique et vote sur les crédits de la mission Provisions

SAMEDI 17 OCTOBRE 2009

Permanences du Député dans sa circonscription