février
27
2012
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AGENDA – SEMAINE 09

LUNDI 27 FÉVRIER 2012
– À 11h00 : Rendez-vous au Comité National Olympique et Sportif Français.
– De 15h00 à 16h15 : Rendez-vous et réunions en mairie.
– À 17h00 : Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire – En cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen, en nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2012.

MARDI 28 FÉVRIER 2012
– De 09h00 à 10h45 : Rendez-vous et réunions en mairie.
– À 11h30 : Réunion de groupe avec François Fillon.
– À 14h45 : Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire – Éventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2012, en nouvelle lecture.
– À 15h00 :
      Questions au gouvernement.
      Commission Mixte Paritaire ou nouvelle lecture du Projet de loi de finances rectificative pour 2012.

MERCREDI 29 FÉVRIER 2012
– De 09h30 à 12h00 : Rendez-vous à l’Assemblée nationale.
– À 15h00 :
      Débat préalable au Conseil européen.
      Éventuellement, lecture définitive de la Proposition de loi sur la protection de l’identité.
      Éventuellement, lecture, définitive de la Proposition de loi sur la simplification du droit et allègement des démarches administratives.
      Éventuellement, lecture, définitive du projet de loi de programmation exécution des peines.
      Éventuellement, lecture, définitive du projet de loi de finances rectificative pour 2012.
      Éventuellement, lecture, définitive de la proposition de loi sur l’organisation du service et d’information des passagers dans les entreprises de transport aérien.
– À 17h00 : Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire – Éventuellement, examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2012.

JEUDI 1ER MARS 2012
– À 09h30 :
      Accord France-Slovaquie de coopération en matière administrative.
      Accord de partenariat économique avecc les états du CARIFORUM.
      Convention relative a l’Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique.
      Commission mixte paritaire sur la proposition de loi concernant sur l’organisation des manifestations sportives et culturelles.
      Suite de l’ordre du jour de la veille.
      Éventuellement, commission mixte paritaire ou nouvelle lecture de la proposition de loi sur les formations supplétives des forces armées.
      Commission mixte paritaire sur le Projet de loi relatif à la résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique.
      Proposition de loi sur l’enfance délaissée et l’adoption.
      Proposition de loi sur le renforcement de la peine d’interdiction du territoire et répression des délinquants réitérants.
– De 15h00 à 18h15 : Rendez-vous et réunions en mairie.

VENDREDI 2 MARS 2012
– De 09h00 à 12h00 : Rendez-vous et réunions en mairie.
– De 15h00 à 18h00 : Rendez-vous et réunions en mairie.

SAMEDI 3 MARS 2012
Tournoi de football des vétérans du Thiais Football Club.

DIMANCHE 4 MARS 2012
Repas et après-midi dansant de l’association des Anciens Combattants et Prisonniers de Guerre, à Thiais.